Déposée le 9 avril 2002 par COSTA Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ALLIANCE-COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est COSTA Antoine domicilié(e) Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.
La marque ALLIANCE-COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSTA Antoine - Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France
Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France
Inscription le 30 juillet 2003 - Concession de licence n°374759 - Publication au BOPI 2003-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2496007 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs destinés à l'industrie. Résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières textiles fibreuses brutes. Traitement de matériaux (découpage, polissage, revêtement métallique) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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